Mentions légales

Informations légales concernant l’édition et l’hébergement du site SujetExamen.

1. Éditeur du site

Le site SujetExamen est édité par une personne physique / micro-entreprise (à préciser lors de la finalisation du projet).

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2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire tiers (par exemple Railway ou autre plateforme d’hébergement cloud). Les coordonnées précises de l’hébergeur pourront être mises à jour dans cette section.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu propre au site SujetExamen (textes explicatifs, structure des pages, éléments graphiques, logo, contenus éditoriaux) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Les sujets d’examens et épreuves pointés par le site (PDF, images, corrigés) proviennent de sources externes (établissements scolaires, partenaires éditoriaux, etc.) et restent la propriété de leurs auteurs et institutions d’origine. SujetExamen ne revendique aucun droit sur ces documents et agit comme un point d’accès ou un outil d’indexation pédagogique.

4. Responsabilité

Les informations et outils proposés sur SujetExamen (sujets, exercices générés par IA, corrections, conseils) sont fournis à titre indicatif et pédagogique. Malgré le soin apporté à la sélection et à la mise à jour des contenus, des erreurs peuvent subsister.

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus à partir de l’utilisation des informations disponibles sur le site. Il appartient à chaque élève de vérifier les informations importantes avec ses enseignants ou les textes officiels.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou services (chaînes WhatsApp, réseaux sociaux, sites d’orientation, hébergeurs de fichiers PDF). Ces sites tiers restent entièrement responsables de leurs contenus et de leurs politiques de confidentialité.

L’éditeur de SujetExamen ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation de ces sites tiers.

6. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@sujetexam.com ou utiliser la page Contact.